Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HUERTA DEL SOL
Cargill Sociedad Anonima Comercial e Industrial

Numéro de dépôt :
96652427
Date de dépôt :
26/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/11/2006

Présentation de la marque HUERTA DEL SOL

Déposée le 26 novembre 1996 par Cargill Sociedad Anonima Comercial e Industrial auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HUERTA DEL SOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-01 du 3 janvier 1997.

Le déposant est Cargill Sociedad Anonima Comercial e Industrial, domicilié(e) Leandro N. Alem, 928, 9e Floor, BUENOS AIRES ARGENTINE - Argentine.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. - France.

La marque HUERTA DEL SOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96652427.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HUERTA DEL SOL est expirée depuis le 26 novembre 2006.

Cargill Sociedad Anonima Comercial e Industrial a également déposé les autres marques suivantes : PUERTO DEL SOL , GRANJA DEL SOL "PATITAS" , GRANJA DEL SOL


Cargill Sociedad Anonima Comercial e Industrial - Leandro N. Alem, 928, 9e Floor, BUENOS AIRES ARGENTINE - Argentine


SODEMA CONSEILS S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-18

Publication - Publication le 3 janv. 1997 au BOPI 1997-01

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; ufs; lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles